Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCUITERIE ANNE DE BEAUJEU
Monsieur HURTIGER Bernard, Charles, Paul

Numéro de dépôt :
1441693
Date de dépôt :
29/05/1986
Lieu de dépôt :
MONTARGIS
Date d'expiration :
29/05/1996
BISCUITERIE ANNE DE BEAUJEU de HURTIGER Bernard

Présentation de la marque BISCUITERIE ANNE DE BEAUJEU

Déposée le 29 mai 1986 par monsieur HURTIGER Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTARGIS), la marque française « BISCUITERIE ANNE DE BEAUJEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HURTIGER Bernard domicilié(e) 5, avenue Paulin Enfert, 45500 GIEN. - France.

La marque BISCUITERIE ANNE DE BEAUJEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITERIE ANNE DE BEAUJEU est expirée depuis le 29 mai 1996.

HURTIGER Bernard a également déposé les autres marques suivantes : BISCUITERIE ANNE DE BEAUJEU , JAOURTINE


Monsieur HURTIGER Bernard, Charles, Paul - 5, avenue Paulin Enfert, 45500 GIEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Biscuiterie, pâtisserie industrielle.